Circulaires

17/09/2025 - Circulaire 9586 - Le Plan individuel de Transition (PIT)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7221 du 05/07/2019]

20/03/2025 - Circulaire 9465 - Circulaire relative au maintien dans l’enseignement spécialisé des élèves de formes 1 et 2, au-delà de 21 ans, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale - Année scolaire 2025-2026

25/10/2021 - Circulaire 8328 - COVID-19 - Application du Covid Safe Ticket pour le secteur de l'enseignement en Région bruxelloise et en Région wallonne

01/10/2021 - Circulaire 8293 - COVID-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Enseignement fondamental - Enseignement secondaire - ESAHR
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8212 du 17/08/2021, 8213 du 17/08/2021 et 8237 du 27/08/2021]

17/08/2021 - Circulaire 8212 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire à partir de la rentrée de septembre 2021 - Enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8144 du 16/06/2021]

17/08/2021 - Circulaire 8213 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire à partir de la rentrée de la rentrée de septembre 2021 - Enseignement secondaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8144 du 16/06/2021]

26/11/2020 - Circulaire 7850 - Cartographie des acteurs du soutien au numérique éducatif

03/06/2019 - Circulaire 7170 - Constitution d'un fonds de solidarité et demande de périodes supplémentaires émanant de ce fonds pour les établissements d'enseignement spécialisé organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6665 du 23/05/2018]

24/05/2019 - Circulaire 7150 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles-Capitale pour l'année scolaire 2019-2020

21/03/2019 - Circulaire 7056 - « Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles » : « Capital-périodes complémentaires » octroyé aux écoles d'enseignement spécialisé pratiquant l'intégration (Article 148 alinéa 6 du Décret du 3/3/2004) - Périodes dérogatoires accordées dans le cadre « Grande distance » (article 133 § 3 et article 148 alinéa 8 du Décret du 3/3/2004) -
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6617 du 16/04/2018]

16/04/2018 - Circulaire 6617 - Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles

29/01/2018 - Circulaire 6506 - Maintien des élèves de forme 1 et 2, au delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale [Cette circulaire annule et remplace la circulaire n° 6011]

12/12/2017 - Circulaire 6461 - Engagement du personnel administratif et ouvrier dans le cadre des nouvelles mesures d'aides à l'emploi en Région de Bruxelles-Capitale [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5045 du 29/10/2014]

31/05/2017 - Circulaire 6206 - Offre pédagogique de Bruxelles-Environnement pour 2017-2018

30/03/2017 - Circulaire 6129 - «Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles» (Articles 133 § 3 et 148 du Décret du 03/03/2004)

25/01/2017 - Circulaire 6034 - Recrutement d'un chargé(e) de mission au sein de la gestion des relations partenariales entre l'Enseignement obligatoire et le «dispositif multipartenarial unique d'orientation tout au long de la vie» - La Cité des Métiers de la Région de Bruxelles-Capitale

30/06/2016 - Circulaire 5797 - Organisation des établissements d'enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2016-2017 : TOME 1 [Cette circulaire remplace les circulaires n° 5262 et 5263 du 18/05/2015]

28/01/2016 - Circulaire 5578 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en région bruxelloise

26/11/2015 - Circulaire 5499 - Recommandations, à la suite au Conseil National de Sécurité, jeudi 26 novembre 2015

24/11/2015 - Circulaire 5497 - Exécution de la décision du Conseil National de Sécurité du lundi 23 novembre 2015