Circulaires

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

13/09/2019 - Circulaire 7300 - ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ordinaire et spécialisé - Déclaration 2019-2020 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6791 du 28/08/2018]

29/01/2019 - Circulaire 6958 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programme de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs

29/03/2016 - Circulaire 5673 - Report de la mise en œuvre des nouveaux profils de certification

11/01/2016 - Circulaire 5555 - Conventions relative à l'admission et à la sanction des études - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la Communauté Française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale

12/02/2015 - Circulaire 5154 - Compétences terminales et savoirs requis à l'issue des sections de transition et de qualification - Décret du 3 décembre 2014 - Report de l'entrée en vigueur de certaines nouvelles grilles-horaires

07/11/2014 - Circulaire 5055 - Convention relative à l'admission et à la sanction des études - Bachelier en comptabilité - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la communauté française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale

17/03/2014 - Circulaire 4777 - Inventaire des programmes d'études, des pistes didactiques, des profils de formation et de référentiels disponibles au 1er mars 2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4618 du 30/10/2013]

19/01/2011 - Circulaire - Enseignement supérieur de promotion sociale - Conditions d'admission et d'âge de diplômation dans les sections de «Bachelier», «Brevet d'enseignement supérieur» et «Master»