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03/11/2025 - Circulaire 9610 - Dossier d’Accompagnement de l’Elève (DAccE) - Enseignement fondamental - 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9377 du 04/11/2024, 9455 du 10/03/2025 et 9516 du 26/05/2025]
03/04/2023 - Circulaire 8879 - Erratum à la circulaire 8655 du 29/06/2022 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023 [ERRATUM du 03/04/2023 - Modifications dans la procédure de maintien en 3e maternelle] [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8655 du 29/06/2022]
19/09/2018 - Circulaire 6831 - Mise en oeuvre des aménagements raisonnables permettant l'accueil l'accompagnement et le maintien dans l'enseignement ordinaire, fondamental et secondaire des élèves présentant des besoins spécifiques
26/06/2012 - Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous) [Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]
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