Circulaires

03/11/2025 - Circulaire 9615 - Subvention/dotation exceptionnelle pour les écoles de l’enseignement fondamental et primaire visant l’acquisition d’équipements numériques

16/05/2025 - Circulaire 9507 - Déclaration de l’ancienneté de service acquise sous contrats ACS/ APE/ PART-APE / PTP et contractuels par les puériculteurs dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné officiel depuis le 26/08/2024 (FOND OFF)

16/05/2025 - Circulaire 9506 - Déclaration de l’ancienneté de service acquise sous contrats ACS/ APE/ PART-APE/ PTP et contractuels par les puériculteurs dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné libre depuis le 26/08/2024 (FOND LIBRE)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9248 du 08/05/2024]

27/01/2025 - Circulaire 9417 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d’accompagnement FLA
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9057 du 28/09/2023]

15/05/2024 - Circulaire 9251 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné officiel depuis le 28/08/2023 (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8899 du 24/04/2023 [sic]]

08/05/2024 - Circulaire 9248 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre depuis le 28/08/2023 (FOND LIBRE)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8899 du 24/04/2023]

01/09/2021 - Circulaire 8242 - Information à destination des écoles concernant l'élaboration de leur plan de pilotage
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7434 du 15/01/2019]

31/03/2021 - Circulaire 8041 - Circulaire relative à l'acquisition de manuels scolaires, ressources numériques, outils pédagogiques et livres de littérature au sein des établissements scolaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7760 du 28/09/2020]

29/03/2019 - Circulaire 7070 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné depuis le 01/09/2018 (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6597 du 28/03/2018]

28/03/2019 - Circulaire 7071 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel depuis le 01/09/2018 (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6595 du 28/03/2018]

28/03/2018 - Circulaire 6596 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel depuis le 01/09/2017 - Année scolaire 2018-2019 - NE CONCERNE PAS L'ENSEIGNEMENT SPECIALISE [Annule et remplace la Circulaire 6122] [Réseau : LNC - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD]

28/03/2018 - Circulaire 6597 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné depuis le 01/09/2017 - Année scolaire 2018-2019 - NE CONCERNE PAS L'ENSEIGNEMENT SPECIALISE [Annule et remplace la Circulaire 6120] [Réseau : OS - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD] [màj de la page 6 point 2.3 en date du 04/04/2018]

24/06/2016 - Circulaire 5780 - Acquisition de livres de littérature destinés aux enfants et jeunes âgés de 3 à 18 ans dans le cadre du décret du 19 mai 2006 relatif à l'agrément et à la diffusion de manuels scolaires, de logiciels scolaires et d'autres outils pédagogiques au sein des établissements d'enseignement obligatoire