Circulaires

28/08/2025 - Circulaire 9576 - Procédure relative à l’agréation de la nomination/de l’engagement à titre définitif dans une fonction de recrutement dans l’enseignement fondamental et secondaire de plein exercice et en alternance
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7676 du 22/07/2020]

28/07/2025 - Circulaire 9558 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2025-2026 (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9327 du 22/07/2024]

28/07/2025 - Circulaire 9556 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2025-2026 (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9326 du 22/07/2024]

28/07/2025 - Circulaire 9557 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2025-2026 (FOND OFF)
[ERRATUM du 19/11/2025 : Actualisation du classement des puériculteurs]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9325 du 22/07/2024]

18/07/2025 - Circulaire 9549 - Directives relatives à l'engagement de personnels sous contrat d'aide complémentaire - Année scolaire 2025-2026
[ERRATUM du 20/08/2025 : Suppression de l’annexe 3 et modification des annexes 2, 4 et 5]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9317 du 16/07/2024, 9318 du 16/07/2024, 9319 du 16/07/2024, 9320 du 16/07/2024 et 9322 du 16/07/2024]

18/07/2025 - Circulaire 9550 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur contractuel (en remplacement de puériculteur définitif) - Année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9321 du 16/07/2024]

15/05/2025 - Circulaire 9504 - Règles statutaires d’engagement et d’engagement statutaire de puériculteurs dans l’enseignement maternel ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9208 du 22/03/2024]

21/02/2025 - Circulaire 9445 - Appel à candidatures - Déclaration de vacance de deux emplois en vue du recrutement de deux directeurs/ directrices de zone (2 postes à pourvoir) à titre provisoire

25/10/2024 - Circulaire 9373 - Dispositif expérimental - Engagement d’expert dans l’enseignement primaire et dans l’enseignement secondaire de plein exercice et en alternance

11/07/2023 - Circulaire 8982 - Recrutement d'un(e) personne contact genre (H/F/X) à temps plein pour l'enseignement de promotion sociale

20/12/2021 - Circulaire 8399 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de Promotion sociale pour l'année 2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7891 du 22/12/2020]

20/09/2021 - Circulaire 8269 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement fondamental libre - Déclaration des emplois vacants (FOND LIBRE)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7774 du 02/10/2020]

20/08/2020 - Circulaire 7695 - Recrutement d'un membre du personnel porteur d'un "autre titre" dans l'enseignement fondamental et secondaire de plein exercice et de promotion sociale et suppression de la chambre de la pénurie au 1/09/2020
[TITRE rectifié le 21/08/2020]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7036 du 11/03/2019]

16/07/2020 - Circulaire 7667 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021 (FOND OFF) - 3 ERRATA : Màj de l'annexe le 29/07/2020, le 03/09/2020 et le 28/09/2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7199 du 27/06/2019]

16/07/2020 - Circulaire 7668 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021 (FOND LC) - ERRATUM du 04/09/2020 : Màj de l'annexe
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7201 du 27/06/2019]

16/07/2020 - Circulaire 7669 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021 (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7200 du 27/06/2019]

25/10/2019 - Circulaire 7357 - Obligation d'engagement définitif dans une fonction "Titre requis" auprès du même établissement ou du même pouvoir organisateur

08/08/2019 - Circulaire 7262 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur(trice)s contractuel(le)s pour l'année scolaire 2019-2020

27/06/2019 - Circulaire 7202 - Information des nouvelles règles statutaires visant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit suite aux modifications du décret du 2 juin 1998 durant l'année scolaire 2018-2019

12/06/2019 - Circulaire 7179 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur, pour l'année scolaire 2019-2020