- Circulaire 7667 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021 (FOND OFF) - 3 ERRATA : Màj de l'annexe le 29/07/2020, le 03/09/2020 et le 28/09/2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7199 du 27/06/2019]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
47817
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Date d'édition
N° imprimerie
7667
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2020 [Année scolaire 2020-2021]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPE - SGAT - DTFGE - Service de gestion des emplois
Nom du gestionnaire
AGE - DGPE - SGAT - DTFGE - SGE
Personne(s) de contact
Ccfondamental.officiel@cfwb.be - cellulege@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
Actualisation de l'annexe le 29/07/2020, le 03/09/2020 et le 28/09/2020 - Souad EL MAKHCHOUNE (02/413.27.60 - Fax : 02/413.29.25 - Ccfondamental.officiel@cfwb.be) - Sabrina GOUIGAH (02/413.25.83 - cellulege@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT ORD PE
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 7667 du 16/07/2020
Est modifié par

-

Est abrogé par
48750 [02/07/2021]
Circulaire 8180 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2021-2022 (FOND OFF) [ERRATUM1 du 28/07/2021 : Mise à jour de l'annexe 1 - ERRATUM2 du 19/10/2021 : Actualisation du classement des puériculteurs]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7667 du 16/07/2020]
Modifie

-

Abroge
46449 [27/06/2019]
Circulaire 7199 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2019-2020 (FOND OFF) - Annexe 1 actualisée le 09/07/2019 et le 18/07/2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6719 du 28/06/2018]
Type : Abrogation
Textes de référence
17684 [21/06/1993]
Décret relatif à la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre
28799 [12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
30958 [02/06/2006]
Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
37930 [12/07/2012]
Décret modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire (1)
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
46781 [10/04/2020]
Circulaire 7531 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7066 du 28/03/2019]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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