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16/05/2007 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale
14/05/2007 - Circulaire - Appel aux candidats à une nomination à titre définitif dans des emplois vacants des fonctions de recrutement à pourvoir dans les Instituts d'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française
15/03/2007 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française
25/01/2007 - Circulaire - Région de Bruxelles-Capitale : relevé d'informations relatives aux collaborations des établissements d'enseignements secondaire de plein exercice et des établissements de promotion sociale avec les fonds sectoriels
24/01/2007 - Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : changement d'affectation - Année scolaire 2006-2007 (Réseau : CF)
10/01/2007 - Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l'enseignement de promotion sociale de la Communauté française - Pour l'année 2007 - 2008
18/12/2006 - Circulaire 1703 - Congé pour l'exercice d'un mandat politique de bourgmestre, d'échevin, de conseiller communal, de président du conseil de l'aide sociale, de membre du conseil de l'aide sociale ou de conseiller provincial
28/09/2006 - Circulaire - Organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire - Année scolaire 2006-2007
14/09/2006 - Circulaire - Composition du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale et attributions par secteurs d'enseignement
14/09/2006 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale / codification des sections et unités de formation
10/07/2006 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux. Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement en alternance
03/07/2006 - Circulaire - Erratum - Organisation de la rentrée scolaire 2006-2007 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Communauté française
28/06/2006 - Circulaire 1523 - Personnels paramédical, social et psychologique fonctionnant pendant la journée scolaire - Décret organisant l'enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Articles : 98 à 108 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 4)
26/06/2006 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de promotion sociale
22/06/2006 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Calendrier 2006-2007 et gestion de la dotation de périodes (annexe)
09/06/2006 - Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2006-/2007 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Communauté française
09/06/2006 - Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2006-2007 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d'éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d'enseignement obligatoire organisé par la Communauté française
08/06/2006 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Calendrier 2006-2007 et gestion de la dotation de périodes
13/03/2006 - Circulaire - Avantages sociaux 2005 - Officiel subventionné
13/03/2006 - Circulaire - Avantages sociaux 2005 - Libre subventionné
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