228 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
14/12/2006 - Circulaire 1700 - Décret relatif aux missions, programmes et rapport d'activités des centres P.M.S. du 14 juillet 2006
05/12/2006 - Circulaire - Admission d'élèves - Notion de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret Missions)
08/09/2006 - Circulaire - Décret relatif aux missions, programmes et rapports des centres psycho-médico-sociaux. Envoi des rapports d'activités
07/09/2004 - Circulaire - Admission de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret "Missions") - Année scolaire 2004-2005 - Application de l'AR du 29 juin 1984
13/05/2002 - Circulaire - Missions de l'enseignement - Décret du 24 juillet 1997 - Année scolaire 2002-2003 - Volume 2 - Circulaire n° 106
06/04/2001 - Circulaire - Missions de l'enseignement. Décret du 24 juillet 1997 (Année scolaire 2001-2002 Vol. 2 - Circ. N° 44)
06/04/2001 - Circulaire - Les missions de la direction d'école (Année scolaire 2001-2002 Vol. 2 - Circ. N° 45)
11/02/2001 - Circulaire - Accidents du travail - Couverture - Activités couvertes autres que les missions, voyages scolaires et formations
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice