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- Circulaire - Admission de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret "Missions") - Année scolaire 2004-2005 - Application de l'AR du 29 juin 1984

Document n° 29124

N° imprimerie
951
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
Lise-Anne HANSE
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
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Niveau(x) et service(s)
Sec
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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