Circulaires

13/09/2023 - Circulaire 9032 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2023-2024
[ERRATUM à la circulaire 8936 du 01/06/2023]

06/06/2023 - Circulaire 8941 - Évaluations externes non certificatives : calendrier 2023-2024

10/09/2021 - Circulaire 8254 - Dates de passation des épreuves externes certificatives pour l'année scolaire 2021-2022 et compétences évaluées dans le cadre des évaluations externes certificatives liées à l'octroi du certificat d'enseignement secondaire supérieur (CESS) pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7742 du 14/09/2020]

22/12/2020 - Circulaire 7892 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission - Examinateur(trice) en français pour les Jurys de l'enseignement secondaire (H/F/X) - Références : DGEO 123
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7830 du 10/11/2020]

10/11/2020 - Circulaire 7830 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission - Examinateur(trice) en français pour les Jurys de l'enseignement secondaire (H/F/X) - Références : DGEO 123
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7790 du 15/10/2020]

14/09/2020 - Circulaire 7742 - Dates de passation des épreuves externes certificatives pour l'année scolaire 2020-2021 et compétences évaluées dans le cadre des évaluations externes certificatives liées à l'octroi du certificat d'enseignement secondaire supérieur (CESS) pour les années scolaires 2020-2021, 2021-2022 et 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7287 du 04/09/2019]

02/10/2017 - Circulaire 6381 - Enseignement de Promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européens - Organisation de cours de français cofinancés par le Fonds asile, migration et intégration (AMIF selon l'acronyme anglais) dans le cadre du parcours d'accueil des primo-arrivants [Cette circulaire annule et remplace la circulaire n°5623 du 26/02/2016]

18/07/2011 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012 et suivantes
(Réseaux : OS-LS - Niveau : secondaire ordinaire)

14/07/2011 - Circulaire 3660 - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012 et suivantes (Réseau : CF - Niveau : SEC ORD)

01/07/2011 - Circulaire - Grille-horaire de l'enseignement primaire ordinaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012
(Réseau : CF)

18/08/2009 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la communauté française - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010

01/09/2008 - Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française - Expérience utile acquise pour moitié dans une fonction de la catégorie des membres du personnel directeur et enseignant. Dispense accordée à certains professeurs de pratique professionnelle

11/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Secteur professionnel: Industrie
Groupe professionnel : Mécanique: carrosserie-tôlerie
Métier: Peintre en carrosserie (M/F) - Première, deuxième et troisième phases - Programme provisoire de formation 369P-2007-259

11/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Secteur professionnel: Industrie
Groupe professionnel : Construction métallique - Métier: Ferronnier / Ferronnière - Première, deuxième et troisième phases
Programme provisoire de formation 367P-2007-259

11/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Secteur professionnel: Agronomie
Groupe professionnel : Horticulture - Métier: Ouvrier jardinier / Ouvrière jardinière - Première, deuxième et troisième phases - Programme provisoire de formation 365P-2007-259

11/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Secteur professionnel : Agronomie - Groupe professionnel : Horticulture - Métier : Ouvrier / Ouvrière en exploitation horticole - Première, deuxième et troisième phases - Programme provisoire de formation 364P-2007-259

09/07/2007 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2007/2008 dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice de la Communauté française

21/06/2006 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2006-2007 dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice de la Communauté française

02/03/2006 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Economie. 1ère et 2ème phases - Cours de mathématiques

23/09/2005 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2005-2006 dans l'enseignement secondaire ordinaire de la Communauté française. Modification de la Circulaire n° 1138 du 02 juin 2005