51 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
23/03/2012 - Circulaire - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2012-2013 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
31/01/2012 - Circulaire - Règles relatives aux habilitations et aux autorisations dans l'enseignement supérieur de promotion sociale
30/11/2011 - Circulaire 3807 - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément, d'organisation et d'évaluation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre «APEF-FEBI / Enseignement de Promotion sociale» du 1er octobre 2011
10/11/2011 - Circulaire 3796 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - ERRATUM de la circulaire n° 3698 du 30/08/2011
06/09/2011 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2011-2012 et gestion de la dotation de périodes - Rectificatif
30/08/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012 (Réseaux : OS - LS)
26/07/2011 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2011-2012 et gestion de la dotation de périodes
29/06/2010 - Circulaire 3204 - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2010-2011 et gestion de la dotation de périodes - Correctif
26/04/2010 - Circulaire 3114 - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2010-2011 et gestion de la dotation de périodes
17/07/2009 - Circulaire - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.N.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée
18/06/2009 - Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2009/2010 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Communauté française
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice