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11/07/2023 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8635 du 16/06/2022]
23/07/2015 - Circulaire 5353 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2014-2015 [Abroge la circulaire 4466 du 24/06/2013]
23/06/2010 - Circulaire 3190 - Recours contre les décisions des Conseils de classe dans l'enseignement secondaire de plein exercice
28/06/2006 - Circulaire 1523 - Du Conseil de classe et de son fonctionnement (Siège de la matière : articles 32 et 80 du décret du 3 mars 2004) (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 5bis)
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