Circulaires

17/10/2023 - Circulaire 9087 - Décisions du Conseil national de sécurité suite à l'attaque terroriste du 16 octobre 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9083 du 17/10/2023]

15/12/2021 - Circulaire 8390 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7874 du 15/12/2020]

12/05/2020 - Circulaire 7573 - Guide «Comprendre et appliquer le RGPD en classe - Guide pratique»

29/04/2020 - Circulaire 7557 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 24 avril 2020 - Enseignement Spécialisé [Màj du 30/04/2020 - Modification adresse mail - Transport scolaire]

25/04/2020 - Circulaire 7550 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 25 avril 2020

16/04/2020 - Circulaire 7541 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 15 avril 2020

28/03/2020 - Circulaire 7524 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 27 mars 2020

17/03/2020 - Circulaire 7515 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 12 mars 2020 - Informations nouvelles [Màj le 17/03/2020]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4796 du 07/04/2014, 4700 du 29/01/2014 et 4708 du 03/02/2014]

13/03/2020 - Circulaire 7508 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 12 mars 2020 [Màj le 13/03/2020 - Ajout de l'annexe concernant la procédure pour les PSE et CPMS]

[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7485 du 26/02/2020, 7496 du 06/03/2020 et 7500 du 11/03/2020]

27/02/2020 - Circulaire 7417 - Soudage oxyacéthylénique - Analyse des risques - Procédures de travail - Conformité du matériel

27/02/2020 - Circulaire 7418 - Programme ateliers

27/02/2020 - Circulaire 7419 - Gestion des risques concernant l'occupation des locaux par d'autres niveaux d'enseignement

07/08/2019 - Circulaire 7261 - SECURITE / HYGIENE : Analyse des accidents du travail - Procédure relative à l'accident de travail grave - Accident de travail des élèves-travailleurs et des stagiaires

11/06/2019 - Circulaire 7177 - SECURITE / HYGIENE : Laboratoires de sciences - Dispositifs de chauffage - Prescriptions de sécurité

20/05/2019 - Circulaire 7137 - Sécurité / Hygiène : Laboratoires de biologie Utilisation de matériel corporel humain et culture des microorganismes associés