Circulaires

09/01/2008 - Circulaire - Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française

08/01/2008 - Circulaire - Inventaire des situations d'occupation conjointe des bâtiments d'établissements d'enseignement par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur ou de pouvoirs organisateurs différents ou par des établissements d'enseignement et par des tiers

07/01/2008 - Circulaire 2146 - Accidents du travail - Liste des circulaires qui sont encore d'actualité

21/12/2007 - Circulaire - Octroi de subventions par le Gouvernement wallon aux écoles situées en Région wallonne pour la réalisation d'études et de travaux visant l'amélioration de la performance énergétique des bâtiments

19/12/2007 - Circulaire 2127 - Accidents et maladies professionnelles - Modalités de l'indemnisation des victimes

13/12/2007 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 2084 du 24 octobre 2007 " Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécialisé de la Communauté française pour l'année scolaire 2007-2008"

04/12/2007 - Circulaire - Programmation sociale 2007

22/11/2007 - Circulaire - Lettre de mission des coordonnateurs de zones

05/11/2007 - Circulaire 2098 - Appel à candidature pour l'admission au stage de directeur ou à une désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur pour une durée supérieure à 15 semaines

05/11/2007 - Circulaire - Appel à candidature pour l'admission au stage de directeur ou pour l'engagement à titre temporaire pour une durée de plus de 15 semaines dans une fonction de directeur

24/10/2007 - Circulaire
- Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécialisé de la Communauté française
- Pension des élèves internes et externes envoyés dans les homes d'accueil permanents de la Communauté française
- Elèves internes pris en charge par l'aide à la jeunesse
- Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées
- Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur

15/10/2007 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (Réseaux : LS-OS)

08/10/2007 - Circulaire - Déclaration des emplois vacants dans l'enseignement spécialisé, les internats et homes d'accueil de la Communauté française

01/10/2007 - Circulaire - Changement d'affectation des membres du personnel nommés à une fonction de promotion (article 94 de l'arrêté du 22 mars 1969)

24/09/2007 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçue en mars et avril 2007

24/09/2007 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçue en mai et juin 2007

04/09/2007 - Circulaire à l'attention des écoles des réseaux libres et officiels subventionnés par la Communauté française, ainsi qu'aux pouvoirs organisateurs qui sollicitent une intervention financière de la Communauté française dans le cadre des programmes de subvention en matière d'infrastructures scolaires

03/09/2007 - Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française. Expérience utile acquise pour moitié dans une fonction de la catégorie des membres du personnel directeur et enseignant. Dispense accordée à certains professeurs de pratique professionnelle

03/09/2007 - Circulaire 1978 - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement secondaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale de la Communauté française

03/09/2007 - Circulaire - Examens pour la délivrance du Certificat d'Aptitudes Pédagogiques - Session 2007-2008