Circulaires

16/02/2023 - Circulaire 8848 - Déconstruire les discours de haine et éduquer aux droits humains au départ de l'enseignement de la Shoah - Journée d'étude pour les enseignants

16/12/2022 - Circulaire 8796 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8390 du 15/12/2021]

15/12/2021 - Circulaire 8390 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7874 du 15/12/2020]

13/04/2018 - Circulaire 6613 - Circulaire relative au respect des dispositions relatives aux droits d'auteur dans l'enseignement [Cette circulaire remplace les circulaires n°4713 du 03/02/2014 relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins et n°3529 du 19 avril 2011 relative à SEMU, société de gestion collective de droits d'auteur représentant les Editeurs de Musique]

04/03/2016 - Circulaire 5643 - Mesures de contention et d'isolement dans l'enseignement

31/05/2012 - Circulaire 4013 - Ouverture du droit à la pension ou à la pension anticipée pour les membres des personnels de l'enseignement
(Tous réseaux - tous niveaux)

23/11/2011 - Circulaire - Le conte « Les explorateurs de la culture », une histoire de Virginie Pierreux coécrite avec Laurence Adam, illustrée par Léopold Joris - édition de l'asbl Article 27

20/07/2011 - Circulaire - Procédure de recouvrement pour les droits constatés de pensions des internes - Internats autonomes de la Communauté française gérés par l'enseignement non obligatoire
(Réseau : CF)

03/09/2008 - Circulaire 2433 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Droits des proches d'une victime décédée

11/04/2007 - Circulaire 1836 - Information des membres du personnel des établissements scolaires au sujet des droits des victimes d'actes de violence