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CIRCULAIRE | N°46404 |

- Circulaire 7154 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE (autres que les puéricultrices ACS/APE de l'enseignement fondamental ordinaire) pour l'année scolaire 2019-2020

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46405 |

- Circulaire 7155 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région wallonne pour l'année scolaire 2019-2020

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46167 |

- Circulaire 7137 - Sécurité / Hygiène : Laboratoires de biologie Utilisation de matériel corporel humain et culture des microorganismes associés

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°44342 |

- Circulaire 6722 - Application DDRS : Formations destinées aux
Établissements scolaires et Pouvoirs Organisateurs

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°44343 |

- Circulaire 6723 - Application DDRS : Rappel des opérations de début et de fin d'année scolaire et informations générales relatives aux différents scénarios

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°43237 |

- Circulaire 6127 - Déclaration des risques sociaux - Secteur chômage : Nouveau formulaire C4-ENSEIGNEMENT

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°42484 |

- Circulaire 5984 - Nouvelles fonctionnalités dans l'application métier «DDRS» pour la déclaration des risques sociaux - C131A : Encodage électronique - C78.3 et C131B : Procédure de modification

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°42478 |

- Circulaire 5978 - Application «DDRS» - Formations destinées aux Établissements scolaires et Pouvoirs Organisateurs

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°42357 |

- Circulaire 5857 - Sécurité/hygiène : Analyse des risques relative au risque d'incendie - Outil et aide mis à disposition des Chefs d'établissement

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°42333 |

- Circulaire 5833 - Guide de procédure pour l'application des mesures relatives à la prévention des risques psychosociaux au travail, dont notamment la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°41474 |

- Circulaire 5494 - Fermeture des écoles d'enseignement maternel, primaire et secondaire et des académies ce lundi 23 novembre 2015

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°31835 |

- Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Rappel de certaines dispositions essentielles en matière de sécurité

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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