Circulaires

08/05/2024 - Circulaire 9248 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre depuis le 28/08/2023 (FOND LIBRE)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8899 du 24/04/2023]

24/04/2023 - Circulaire 8899 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel depuis le 01/09/2022 (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8591 du 20/05/2022]

24/04/2023 - Circulaire 8900 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel depuis le 01/09/2022 (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8590 du 20/05/2022]

20/05/2022 - Circulaire 8590 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel depuis le 01/09/2021 (FOND LNC)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7537 du 10/04/2020 et abroge et remplace la circulaire 8048 du 14/04/2021]

28/07/2021 - Circulaire 8203 - Rentrée académique 2021-2022 des membres du personnel de l'enseignement subventionné Supérieur (Hautes Ecoles)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7660 du 09/07/2020]

26/07/2021 - Circulaire 8201 - Rentrée scolaire 2021-2022 des membres du personnel de l'Enseignement subventionné - Enseignement supérieur artistique [RES : OS - LS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7685 du 14/08/2020]

25/06/2021 - Circulaire 8161 - Règles statutaires d'engagement et d'engagement statutaire de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné (FOND LC/LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7533 du 10/04/2020]

19/04/2021 - Circulaire 8059 - Activation de la priorité au changement d'affectation après 10 années d'ancienneté dans l'enseignement spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7391 du 28/11/2019]

14/04/2021 - Circulaire 8048 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel depuis le 01/09/2020 (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7537 du 10/04/2020]

10/04/2020 - Circulaire 7537 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel depuis le 01/09/2019 (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7073 du 29/03/2019]

29/03/2019 - Circulaire 7073 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel depuis le 01/09/2018 (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6596 du 28/03/2018]

26/02/2019 - Circulaire 7000 - ADDENDUM aux Circulaires n°6685 (Enseignement officiel subventionné) et n°6686 (Enseignement libre subventionné) relatives à  la statutarisation des emplois ACS/APE dans la fonction de maître de psychomotricité dans l'enseignement fondamental ordinaire et mise en place corrélative de procédures particulières d'attribution des emplois organiques de maître de psychomotricité pour l'année scolaire 2018-2019 - Appel à lancer par les pouvoirs organisateurs

01/10/2018 - Circulaire 6846 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements libres subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit - (PROMSOC SUP + ESAHR) - Année scolaire 2018-2019

28/03/2018 - Circulaire 6596 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel depuis le 01/09/2017 - Année scolaire 2018-2019 - NE CONCERNE PAS L'ENSEIGNEMENT SPECIALISE [Annule et remplace la Circulaire 6122] [Réseau : LNC - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD]

22/03/2017 - Circulaire 6122 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel depuis le 01/09/2015 [RES : LNC - NIV : FOND ORD]

17/03/2016 - Circulaire 5654 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel depuis le 01/09/2015 - Ne concerne pas l'enseignement spécialisé - Année scolaire 2016-2017 (Réseau : LNC - Niveaux : FOND MAT ORD) [Remplace la circulaire 5200 du 16/03/2015]

17/03/2016 - Circulaire 5657 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel depuis le 01/09/2015 - Ne concerne pas l'enseignement spécialisé - Année scolaire 2016-2017 (Réseau : LC - Niveaux : FOND MAT ORD) [Remplace la circulaire 5201 du 16/03/2015]

18/03/2015 - Circulaire 5209 - Erratum à la circulaire 5201 du 16/03/2015 relative à la déclaration de l'ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2014 - LC - Année scolaire 2015-2016

16/03/2015 - Circulaire 5200 - Déclaration de l'ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2014 - LNC - Année scolaire 2015-2016

06/03/2014 - Circulaire 4764 - Déclaration de l'ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2013 - LNC (Réseau : LNC - Niveaux : FOND MAT ORD)