- Circulaire 5200 - Déclaration de l'ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2014 - LNC - Année scolaire 2015-2016

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
40470
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Date d'édition
N° imprimerie
5200
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2015 au 30/06/2016 [Année scolaire 2015-2016]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Cellule ACS/APE
Nom du gestionnaire
AGPE - Cellule ACS/APE
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
41634 [17/03/2016]
Circulaire 5654 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel depuis le 01/09/2015 - Ne concerne pas l'enseignement spécialisé - Année scolaire 2016-2017 (Réseau : LNC - Niveaux : FOND MAT ORD) [Remplace la circulaire 5200 du 16/03/2015]
Modifie

-

Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
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