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14/08/2002 - Circulaire - Comptage des élèves au 1er octobre 2002 - Mise à jour du fichier des écoles
19/07/2002 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Inscription aux cours d'instrument d'un élève ayant terminé la cinquième année de la filière de transition en formation instrumentale
19/06/2002 - Circulaire - Formalités administratives pour l'entrée, le séjour et la sortie des élèves fréquentant l'enseignement spécial de type 5b - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 8 - Vol. 1
19/06/2002 - Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves aphasiques - dysphasiques. Année scolaire 2002-2003 (Circulaire n° 12A Vol. 1)
19/06/2002 - Circulaire - Organisation à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves autistes (Classes Teacch) - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire n° 12B - Vol. 1
19/06/2002 - Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves polyhandicapés - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire n° 12C - Vol. 1
04/06/2002 - Circulaire - Enfants et adolescents à haut potentiel
30/04/2002 - Circulaire - Horaire des élèves et des enseignants - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la règlement de l'enseignement [FOND 99]
21/04/2002 - Circulaire - Appel à projets pour la formation des délégués d'élèves au sein des établissements d'enseignement secondaire ordinaire
19/03/2002 - Circulaire - Introduction des demandes de dérogation d'âge pour les élèves de l'enseignement spécial
21/01/2002 - Circulaire - L'accueil, l'orientation et l'insertion des élèves primo-arrivants dans les établissements d'enseignement secondaire ordinaire
04/10/2001 - Circulaire - Concours "Classe non fumeur" - Initiative de prévention du tabagisme pour les élèves du cycle inférieur de l'enseignement secondaire
14/08/2001 - Circulaire - Horaire des élèves et des enseignants - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la règlement de l'enseignement [FOND 65]
19/07/2001 - Circulaire - L'accueil, l'orientation et l'insertion des élèves primo-arrivants dans les établissements d'enseignement ordinaire maternel et primaire
25/05/2001 - Circulaire - Appel à projets pour la formation des délégués d'élèves au sein des établissements d'enseignement secondaire ordinaire (année scolaire 2001-2002)
12/04/2001 - Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves aphasiques - dysphasiques. Année scolaire 2001-2002 (Circulaire n° 12A Vol. 1)
12/04/2001 - Circulaire - Organisation à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves autistes (Classes Teacch). Année scolaire 2001-2002 (Circulaire n° 12B Vol. 1)
12/04/2001 - Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves polyhandicapés. Année scolaire 2001-2002 (circulaire n° 12C Vol. 1)
16/03/2001 - Circulaire - Introduction des demandes de dérogation d'âge pour les élèves de l'enseignement spécial - Année scolaire 2001-2001
15/09/2000 - Circulaire - Accès gratuit à l'exposition "Je n'aime pas la culture" pour les élèves inscrits en 6e primaire dans une école en discriminations positives
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