Circulaires

22/06/2022 - Circulaire 8646 - Mise à disposition d'infrastructures scolaires en faveur des mouvements de jeunesse

11/03/2020 - Circulaire 7500 - Coronavirus : Développement du coronavirus Covid-19 - Mesures supplémentaires (enseignement obligatoire et enseignement artistique à horaire réduit)
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7485 du 26/02/2020 et 7496 du 06/03/2020]

06/03/2020 - Circulaire 7496 - Coronavirus : Indications complémentaires sur la gestion des situations liées au développement du coronavirus Covid-19 [Màj en date du 10/03/2020 - Rectificatif de l'adresse mail renseignée pour les questions « subventionné »]

26/02/2020 - Circulaire 7485 - Impact du coronavirus sur l'organisation de la rentrée du 2 mars prochain - Consignes pour les établissements scolaires dans le cadre des voyages scolaires en lien avec le coronavirus

23/01/2018 - Circulaire 6503 - Diminution du niveau d'alerte et mesures de sécurité dans les établissements scolaires

30/11/2017 - Circulaire 6455 - Appel à projets pour la création de nouvelles places dans les zones ou parties de zone en tension démographique

21/09/2017 - Circulaire 6367 - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2017

27/04/2017 - Circulaire 6156 - Appel à projets pour la création de nouvelles places dans les zones ou parties de zones en tension démographique

25/05/1994 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice - Vacances et congés - Année scolaire 1994-1995