Circulaires

28/02/2025 - Circulaire 9448 - Enseignement de promotion sociale inclusif
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9034 du 15/09/2023]

15/04/2024 - Circulaire 9234 - Création d'une classe supplémentaire en 1ère commune/différenciée en 2024-2025 - Octroi de périodes supplémentaires [ERRATUM du 06/09/2024 - - Modification des montants relatifs aux subventions forfaitaires]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8935 du 30/05/2023]

30/05/2023 - Circulaire 8935 - Création d'une classe supplémentaire en 1ère commune/différenciée en 2023-2024 - Octroi de périodes supplémentaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8620 du 09/06/2022]

09/06/2022 - Circulaire 8620 - Création d'une classe supplémentaire en première commune/différenciée relativement à la déclaration de places disponibles introduite pour le 31/01/2022 et octroi de 30 périodes supplémentaires en 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8112 du 25/05/2021 et 8182 du 02/07/2021]

04/10/2021 - Circulaire 8297 - ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL ordinaire et spécialisé - Déclaration 2021-2022 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7301 du 13/09/2019]

04/10/2021 - Circulaire 8298 - ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ordinaire et spécialisé - Déclaration 2021-2022 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7721 du 01/09/2020]

02/07/2021 - Circulaire 8182 - Nouvelles conditions d'octroi de périodes-professeur supplémentaires pour la création de places supplémentaires en 1ère année de l'enseignement secondaire ordinaire au 1er septembre 2021 - Année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8112 du 25/05/2021]

25/05/2021 - Circulaire 8112 - Création d'une classe supplémentaire en première commune relativement à la déclaration de places disponibles introduite pour le 31/01/2021 et octroi de 30 périodes supplémentaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7544 du 23/04/2020]

01/09/2020 - Circulaire 7721 - ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ordinaire et spécialisé - Déclaration 2020-2021 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7300 du 13/09/2019]

01/09/2020 - Circulaire 7722 - ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL ordinaire et spécialisé - Déclaration 2020-2021 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7301 du 13/09/2019]

25/08/2020 - Circulaire 7704 - Octroi de moyens supplémentaires permettant de déployer, suite à la crise sanitaire COVID-19, des pratiques de différenciation des apprentissages dans les implantations de l'enseignement fondamental ordinaire relevant des classes 1 à 10 - ERRATUM du 04/09/2020

25/08/2020 - Circulaire 7705 - Octroi de moyens supplémentaires permettant de déployer, suite à la crise sanitaire COVID-19, des pratiques de différenciation des apprentissages dans les implantations de l'enseignement secondaire ordinaire relevant des classes 1 à 10 - ERRATUM du 04/09/2020

17/07/2020 - Circulaire 7674 - Circulaire portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire (Année scolaire 2020-2021) - Màj le 23/07/2020 (Ajout d'un document WORD reprenant l'ensemble des annexes) et le 04/09/2020 (Suppression des périodes supplémentaires "crédits-formation")
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7205 du 28/06/2019]

23/04/2020 - Circulaire 7544 - Création d'une classe supplémentaire en première commune relativement à la déclaration de places disponibles introduite pour le 31/01/2020 et octroi de 30 périodes supplémentaires
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7058 du 25/03/2019 et 7160 du 27/05/2019]

13/09/2019 - Circulaire 7300 - ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ordinaire et spécialisé - Déclaration 2019-2020 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6791 du 28/08/2018]

13/09/2019 - Circulaire 7301 - ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL ordinaire et spécialisé - Déclaration 2019-2020 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6790 du 28/08/2018]

29/08/2019 - Circulaire 7280 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6803 du 03/09/2018]

27/05/2019 - Circulaire 7160 - Circulaire complémentaire à la circulaire 7058 du 25 mars 2019 concernant : "Création d'une ou plusieurs classes supplémentaires en première année commune ou différenciée relativement à la déclaration de places disponibles introduite pour le 31/01/2019 et octroi de 30 périodes supplémentaires/classe"
[Cette circulaire complète la circulaire 7058 du 25 mars 2019]

25/03/2019 - Circulaire 7058 - Création d'une ou plusieurs classes supplémentaires en première année commune ou différenciée relativement à la déclaration de places disponibles introduite pour le 31/01/2019 et octroi de 30 périodes supplémentaires/classe : Conditions d'attribution de périodes supplémentaires liées à la création de classes supplémentaires relativement à la déclaration du 31/01/2019
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6609 du 18 mai 2018 et 6708 du 21 juin 2018]

03/09/2018 - Circulaire 6803 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la
guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
[Cette circulaire abroge la circulaire n°6310 du 18/08/2017]