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05/04/2012 - Circulaire 3960 - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2012-2013 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2011-2012
06/03/2012 - Circulaire - Règles à respecter lorsqu'un établissement fait sa propre publicité - Loyauté dans la concurrence - Article 41 du pacte scolaire - Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement (dite du pacte scolaire)
06/11/2008 - Circulaire - Circulaire relative à la gratuité d'accès aux formations dans l'enseignement de Promotion sociale pour les bénéficiaires du Dispositif Intégré d'Insertion Socioprofessionnelle (DIISP) créé par le Décret wallon du 1er avril 2004
12/03/2008 - Circulaire 2226 - Dispositif favorisant un retour réussi à l'école des élèves ayant séjourné dans un service d'accrochage scolaire - Demande de moyens humains supplémentaires
21/12/2005 - Circulaire - Evaluation des dispositifs d'intégration
14/05/2004 - Circulaire - Dispositif d'Accrochage Scolaire de la Région de Bruxelles-Capitale - Appel à projets pour l'année scolaire 2004-2005
01/06/2003 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Dispositif général de coordination des formations oranisées dans le cadre de la révision générale des barèmes - Vigueur à partir du 1er juin 2003
10/03/2003 - Circulaire - Dispositif d'Accrochage Scolaire de la Région de Bruxelles-Capitale - Appel à projets pour l'année scolaire 2003-2004
01/03/2003 - Circulaire - Dispositif d'Accrochage Scolaire de la Région de Bruxelles-Capitale - Appel à projets pour l'année scolaire 2003-2004
18/04/2002 - Circulaire - Dispositif d'Accrochage Scolaire - Appel à projets pour année scolaire 2002-2003 - Concerne la Région de Bruxelles-Capitale
05/04/2002 - Circulaire - Dispositif d'Accrochage scolaire de la Région de Bruxelles-Capitale. Appel à projets pour l'année scolaire 2002-2003
20/04/2001 - Circulaire - Dispositif d'accrochage scolaire - modalités d'introduction des projet - Année scolaire 2001-2002
20/04/2001 - Circulaire - Dispositif Accrochage Scolaire - Appel à projets pour l'année scolaire 2001-2002
14/10/1985 - Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel directeur et enseignant - Réf. : H.S. (1)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice