980 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
26/07/2002 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Fonds Social Européen. Programmes d'Initiative Communautaire EQUAL - Années 2002-2003
19/07/2002 - Circulaire - Réglementation en matière d'accès à l'enseignement de promotion sociale aux étudiants de nationalité étrangère hors C.E.E.
17/07/2002 - Circulaire - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2002-2003
11/06/2002 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2002-2003 et gestion de la dotation de période
13/05/2002 - Circulaire - Promotion d'une école de la réussite - Décret du 14 mars 1995 - Année scolaire 2002-2003 - Volume 2 - Circulaire n° 105
19/03/2002 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécial et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française - Informations complémentaires - Année 2001-2002
07/03/2002 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 385/01 du 12 septembre 2001 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
25/02/2002 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécial et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française
25/01/2002 - Circulaire - Opération "A Table les Cartables" Cahier technique "Pour une alimentation "santé" à l'école fondamentale (Bases pour l'établissement d'un cahier des charges)
30/11/2001 - Circulaire - Complément aux cas d'exemption de droit d'inscription de l'enseignement de promotion sociale
22/11/2001 - Circulaire - Recherche et questionnaire concernant le Décret relatif à la promotion d'une école de la réussite
27/07/2001 - Circulaire - Arrêté du Gouvernement relatif aux modalités de rémunération et d'exercice de la fonction de maîtres de stage et à l'établissement d'accords de collaboration entre les Hautes écoles des établissements d'enseignement fondamental et d'enseignement secondaire, ordinaire, spécial et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française définis dans le décret définissant la formation initiale des instituteurs et des régents
06/04/2001 - Circulaire - Promotion d'une école de la réussite. Décret du 14 mars 1995 (Année scolaire 2001-2002 Vol. 2 - Circ. N° 43)
09/11/2000 - Circulaire - Articulation entre la loi du 29 juin 1983 concernant l'obligation scolaire et le décret du 14 mars 1995 relatif à la promotion d'une école de la réussite dans l'enseignement fondamental
07/11/2000 - Circulaire - Forum - L'Alimentation à l'école : Derrière un marketing juteux, un projet de promotion de la santé… un enjeu de société
12/09/1997 - Circulaire - Renseignements annuels: instructions pour l'année scolaire 1997/1998
25/02/1992 - Circulaire - Enseignement de plein exercice - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 1992/1993 [1992-1993]
15/07/1991 - Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé ou subventionné dans la Communauté française - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 1991-1992
31/08/1990 - Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé ou subventionné dans la Communauté française - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 1990/91 [1990-1991]
28/04/1987 - Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - enseignement de promotion sociale - Année scolaire 1987-1988
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice