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09/10/1990 - Circulaire - Absences pour participation à des grèves
18/09/1990 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1990-1991 [CPMS]
14/09/1990 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1990-1991
31/08/1990 - Circulaire - Organisation des cours de religion islamique dans l'enseignement organisé et subventionné par la Communauté française - Engagement des maîtres spéciaux et/ou des professeurs de religion islamique - Année scolaire 1990-1991
31/08/1990 - Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé ou subventionné dans la Communauté française - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 1990/91 [1990-1991]
06/08/1990 - Circulaire - Circulaire n°25 relative aux transports scolaires [Enseignement spécial, fondamental et secondaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 1990-1991 - Volume 2] - 1ère année d'observation dans l'enseignement spécial - Disposition spéciale à titre expérimental pour l'année scolaire 1990-1991 - Règle de l'école la plus proche [REF. : VIII/ORG./90-91/25]
06/08/1990 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1990-1991 [CPMS]
05/07/1990 - Circulaire - Conditions d'admission des élèves - Notion de correspondance
04/07/1990 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1990 - Année scolaire 1990-1991
29/12/1989 - Circulaire - Enseignement maternel et primaire organisé et subventionné par la Communauté - Organisation et compétence territoriale des services de vérification à partir du 1er janvier 1990
01/12/1989 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 13/09/1988 - circulaire introuvable]
23/06/1989 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1989
27/01/1989 - Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - Année scolaire 1989-1990 - Application de la délibération de l'Exécutif de la Communauté française du 25 novembre 1988
24/01/1989 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Voyages scolaires organisés durant les congés [REF. : QUAL.5(bis)] [Annule et remplace la circulaire du 13/09/1985 - UNIQUEMENT LA PARTIE Qual.-5]
13/09/1988 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [Cette circulaire est introuvable et semble NE PAS AVOIR ETE PUBLIEE]
28/07/1988 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1988
20/06/1988 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1988-1989 [CPMS]
15/09/1987 - Circulaire - Pacte scolaire - Subventions - Octroi et utilisation
17/08/1987 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [abroge C du 25/07/1986]
30/07/1987 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1987
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