- Circulaire - Commission DE BONDT (cumul enseignant /indépendant)
Document n°
25270
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
RGE/JL/2 225
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Roland GAIGNAGE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sec.
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
