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05/06/2003 - Circulaire - Personnel affecté dans le cadre des internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française - Arrêté royal n° 184 du 30 décembre 1982 (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 6)
05/06/2003 - Circulaire - Enseignement spécial organisé par la Communauté française - Homes d'accueil permanent (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 7)
03/06/2003 - Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Universités et les Hautes Ecoles - Année académique 2003-2004
23/05/2003 - Circulaire - Jury de la Communauté française chargé de conférer le diplôme de professeur d'éducation musicale dans les établissements d'enseignement secondaire et supérieur pédagogique de type court - Appel aux candidat(e)s - Période du 1er janvier au 31 décembre 2003
09/05/2003 - Circulaire - Matinée citoyenne ce 8 mai 2003 en Communauté française - Thème: "Il est toujours possible de dire NON"
07/04/2003 - Circulaire - Matinée citoyenne ce 8 mai 2003 en Communauté française. Thème : "Il est toujours possible de dire NON"
29/03/2003 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé ou subventionné par la Communauté française - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de vérification en vigueur à partir du 1er octobre 2003 - Erratum
25/02/2003 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécial et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française
18/02/2003 - Circulaire - Financement de la Communauté française - Opération 15 mai 2003
13/02/2003 - Circulaire - Commission chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement du régime français - Appel aux candidats pour la session 2003
28/01/2003 - Circulaire - Accord de coopération entre la Communauté française et la Région wallonne relatif aux programmes d'immersion linguistique : Appel à projets 2003
28/01/2003 - Circulaire - Jury de la Communauté française chargé de conférer le diplôme de professeur de sténographie et de dactylographie - traitement de texte dans les établissements d'enseignement secondaire et d'enseignement supérieur de type court de la Communauté française - Appel aux candidats (période du 01 janvier au 31 décembre 2003)
28/01/2003 - Circulaire - Jury de la Communauté française chargé de conférer le diplôme de professeur de sténographie et de dactylographie - traitement de texte dans les établissements d'enseignement secondaire et d'enseignement supérieur de type court de la Communauté française - Appel aux candidats
01/12/2002 - Circulaire ministérielle relative à l'accueil des enfants infectés par le V.I.H. (virus de l'immunodéficience humaine) dans les institutions dépendant de la Communauté française ou subventionnées par la Communauté française
20/08/2002 - Circulaire - Décret de la Communauté française du 17 juillet 2002 relatif à l'inscription régulière des élèves de l'enseignement fondamental ordinaire et modifiant le décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement
14/08/2002 - Circulaire - Année scolaire 2002-2003. Constitution et transmission des dossiers administratifs et pécuniaires des membres du personnel des établissements d'enseignement de promotion sociale subventionnés par la Communauté française
17/07/2002 - Circulaire - Procédure d'octroi d'une intervention financière de la Communauté française dans le cadre du Programme de travaux de première nécessité en faveur des bâtiments scolaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire organisés ou subventionnés par la Communauté française
19/06/2002 - Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Universités et les Hautes Ecoles - Année académique 2002-2003
19/06/2002 - Circulaire - Personnel affecté dans le cadre des internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française - Arrêté royal n° 184 du 30 décembre 1982 - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 6 - Vol. 1
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