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CIRCULAIRE | N°53041 |

- Circulaire 9541 - Organisation de l'enseignement fondamental ordinaire 2025-2026

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53034 |

- Circulaire 9534 - Encadrement différencié 2025 - 2026 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 9274 du 04/06/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52195 |

- Circulaire 9295 - Fonction de personne de contact genre (PCG) pour l'enseignement de promotion sociale et identification de personne(s) relais dans les établissements

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52191 |

- Circulaire 9291 - Circulaire relative à la taille des classes dans l'enseignement maternel et primaire ordinaire à partir de l'année scolaire 2024-2025

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52174 |

- Circulaire 9274 - Encadrement différencié 2024-2025 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50858 |

- Circulaire 9078 - Décret «Open Access» : Objectifs et obligations en particulier concernant l'archivage numérique

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50833 |

- Circulaire 9053 - Circulaire relative à l'octroi de 764 périodes complémentaires à certaines implantations de l'enseignement primaire ordinaire pour leur permettre de tendre vers les normes régissant la taille des classes - Année scolaire 2023-2024

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50754 |

- Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50712 |

- Circulaire 8932 - Encadrement différencié 2023-2024 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50627 |

- Circulaire 8847 - Inscription aux séances d'information et d'échanges - Différenciation et accompagnement personnalisé dans le tronc commun

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50560 |

- Circulaire 8780 - Dossier d'Accompagnement de l'Elève (DAccE) - Exposé général de l'outil et des mesures d'accompagnement pour en faciliter l'appropriation

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49771 |

- Circulaire 8601 - Encadrement différencié 2022-2023 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019 et remplace la circulaire 8117 du 26/05/2021]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49645 |

- Circulaire 8475 - Addendum à la circulaire n°8183 du 06/07/2021 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire : Année scolaire 2021-2022 - CHAPITRE 2.3.1. Maintien en 3e maternelle
[Cette circulaire omplète ou modifie la circulaire 8183 du 06/07/2021]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49567 |

- Circulaire 8397 - Modalités de comptage en maternel: 17 et 24 janvier 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8183 du 06/07/2021]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49521 |

- Circulaire 8351 - Augmentation de cadre maternel du 23 novembre 2021

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48846 |

- Circulaire 8276 - Comptage du 30 septembre 2021 dans l'enseignement maternel ordinaire

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48742 |

- Circulaire 8172 - Moyens COVID-19 - Dispositif exceptionnel de soutien pédagogique et éducatif ciblé et renforcé pour les élèves de l'enseignement primaire à la rentrée scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 12/08/2021 - Mention à indiquer sur les DOC12 pour identifier les périodes COVID octroyées ainsi que le code de sous-niveau que les services de gestion utiliseront afin d'encoder ces périodes]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48730 |

- Circulaire 8160 - Circulaire relative à l'organisation des DASPA et des dispositifs FLA pour l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 06/07/2021 - Modification de la date d'entrée en vigueur du coefficient 0,3 : 1er octobre 2021]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7226 du 08/07/2019, 7275 du 22/08/2019, 7514 du 17/03/2020, 7678 du 24/07/2020 et 7755 du 25/09/2020]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48687 |

- Circulaire 8117 - Encadrement différencié 2021-2022 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 7569 du 08/05/2020]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48681 |

- Circulaire 8111 - Information sur les principes des «pôles territoriaux» et modalités d'introduction des dossiers de candidature pour l'obtention d'un poste de coordonnateur
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7609 du 09/06/2020]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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