Circulaires

23/09/2025 - Circulaire 9593 - Circulaire concernant la constitution du dossier personnel de l'étudiant, la tenue du registre matricule, ainsi que la gestion des droits d'inscription et des présences dans le cadre de l'Enseignement pour Adultes

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9350 du 17/09/2024]

19/01/2023 - Circulaire 8818 - Appel à candidatures en vue de la constitution d'une réserve de recrutement de membres du Jury chargé de délivrer le Certificat d'Aptitudes pédagogiques (Jury CAP), en qualité d'évaluateurs

06/01/2017 - Circulaire 6010 - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage du 16-01-2017 - Constitution du fichier de tous les élèves

24/10/2016 - Circulaire 5928 - Constitution d'une réserve de recrutement d'enseignant(e)s vacataires affectés à l'Enseignement à Distance

09/11/2015 - Circulaire 5485 - Académie de Recherche et d'Enseignement Supérieur - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission en charge des matières relevant de l'enseignement supérieur, en particulier de l'enseignement de promotion sociale, et constitution d'une réserve de recrutement

07/01/2015 - Circulaire 5110 - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage du 15-01-2015 - Constitution du fichier de tous les élèves

08/01/2013 - Circulaire - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage du 15-01-2013 - Constitution du fichier de tous les élèves (Niv : FOND ORD/SEC ORD/SPEC)

10/01/2012 - Circulaire - Financement de la Communauté française - Comptage du 16-01-2012 - Constitution du fichier de tous les élèves (Tous réseaux - FOND-SEC)

18/07/2011 - Circulaire 3664 - Instructions administratives relatives à la constitution et à la tenue des dossiers et des fiches des élèves et étudiants de l'enseignement de promotion sociale ainsi qu'à la tenue du registre matricule, du registre des droits d'inscription et des registres de présence - à partir du 1er septembre 2011
(Réseaux : Tous)

22/12/2010 - Circulaire - Financement de la Communauté française - Comptage du 17-01-2011 - Constitution du fichier de tous les élèves

27/07/2010 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de constitution et d'introduction des dossiers de demande d'admission aux subventions
(Réseaux : OS-LS)

06/01/2010 - Circulaire
- Financement de la Communauté française
- Comptage du 15-01-2010
- Constitution du fichier de tous les élèves

19/12/2008 - Circulaire - Financement de la Communauté française - Comptage du 15/01/2009 - Constitution du fichier de tous les élèves

19/12/2007 - Circulaire - Financement de la Communauté française - Comptage du 15-01-2008 - Constitution du fichier de tous les élèves

22/05/2007 - Circulaire - Encadrement des élèves de l'enseignement secondaire à la fin de l'année scolaire ainsi que durant et après les épreuves d'évaluation (décembre, juin et septembre): constitution d'un recueil de bonnes pratique

24/08/2006 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 1477 du 29 mai 2006 relative à la constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés

26/05/2005 - Circulaire 1130 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Année scolaire 2005-2006

26/08/2004 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale : Changement de numéro de fax

06/08/2004 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Changement de numéro de fax

15/06/2004 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de promotion sociale