Circulaires

15/04/2024 - Circulaire 9232 - Vade-mecum relatif au « Statut des directeurs et directrices » pour l'enseignement libre et officiel subventionné [LS - OS]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8198 du 19/07/2021, 7163 du 29/05/2019, 5470 du 26/10/2015 et 5471 du 26/10/2015]

08/02/2024 - Circulaire 9149 - Mécanisme de soutien et de développement des compétences professionnelles - Fonctions de recrutement [Décret relatif au soutien, au développement des compétences professionnelles et à l'évaluation des membres du personnel de l'enseignement]

11/04/2022 - Circulaire 8546 - Bien-être des enfants et prévention de la maltraitance : étude

14/04/2021 - Circulaire 8052 - Covid 19 : Dispositions pour la fin de l'année 2020-2021 relatives à l'organisation des épreuves d'évaluation sommative, à la sanction des études et aux recours
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7971 du 16/02/2021 et 7972 du 16/02/2021]

15/01/2021 - Circulaire 7917 - Collaboration entre culture et enseignement - Appel à projets
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7432 du 15/01/2020]

08/12/2020 - Circulaire 7867 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Suite de l'évaluation de la situation sanitaire du 1er décembre 2020 enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7817 du 31/10/2020]

08/12/2020 - Circulaire 7868 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Suite de l'évaluation de la situation sanitaire du 1er décembre 2020 enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7816 du 31/10/2020]

26/10/2020 - Circulaire 7805 - Enseignement supérieur : Protocole sanitaire d'application du 26 octobre 2020 jusqu'au 19 novembre 2020
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7702 du 24/08/2020 et 7730 du 07/09/2020]

25/04/2020 - Circulaire 7550 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 25 avril 2020

16/04/2020 - Circulaire 7541 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 15 avril 2020

28/05/2009 - Circulaire - Organisation des épreuves d'évaluation sommative dans l'enseignement secondaire ordinaire