Circulaires

28/08/2025 - Circulaire 9577 - Extrait de casier judiciaire non vierge – Appréciation de la notion de « conduite irréprochable » dans le chef des membres du personnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 2311 du 26/05/2008]

11/07/2025 - Circulaire 9548 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnel enseignant et assimilés des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7837 du 17/11/2020 et 8714 du 07/09/2022]

12/07/2024 - Circulaire 9315 - Modifications au régime des congés, absences et disponibilités (CAD) des membres du personnel administratif des établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8663 du 04/07/2022]

15/12/2023 - Circulaire 9116 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement et aux secrétaires de direction - Edition 2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8796 du 16/12/2022]

27/11/2023 - Circulaire 9106 - Plan d'investissement exceptionnel - Deuxième appel à projets

17/10/2023 - Circulaire 9083 - Suites de l'attentat terroriste du 16 octobre 2023

28/09/2023 - Circulaire 9056 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique - Introduction des candidatures sur la plateforme électronique [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8938 du 05/06/2023]

18/09/2023 - Circulaire 9037 - Prévention et lutte contre le harcèlement, les discriminations et les violences sexuelles au sein des établissements de l'enseignement supérieur et de l'enseignement de promotion sociale en Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8256 du 13/09/2021]

14/04/2023 - Circulaire 8888 - Lancement de la nouvelle politique en matière de climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlement - Appel à candidatures - Ecoles [ERRATUM du 17/04/2023 - HORS Promotion sociale - modification de la page 4]

21/09/2022 - Circulaire 8734 - Appel à candidatures - Poste à mandat de Délégué coordonnateur pour le Service Général de Pilotage des écoles et des Centres Psycho-médico-sociaux

14/10/2021 - Circulaire 8313 - Journée internationale contre la violence et le harcèlement en milieu scolaire, y compris le cyber-harcèlement organisée par l'UNESCO

13/09/2021 - Circulaire 8256 - Prévention et lutte contre le harcèlement et les violences sexuelles au sein des établissements d'enseignement supérieur et de promotion sociale

16/04/2021 - Circulaire 8058 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19

25/03/2021 - Circulaire 8030 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (Code rouge applicable à partir du 29/03/2021)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8003 du 08/03/2021]

14/02/2019 - Circulaire 6991 - Concours PAIX : le concours international de la Jeunesse au service de la Paix

31/05/2013 - Circulaire 4431 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Remplace, pour ce qui la concerne, la circulaire n°00631 du 25/09/2003]