Circulaires

18/09/2025 - Circulaire 9588 - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Déclaration 2025-2026 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en œuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9364 du 09/10/2024]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6278 du 12/07/2017, 6279 du 12/07/2017, 6753 du 25/07/2018 et 8207 du 06/08/2021]

28/07/2025 - Circulaire 9557 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2025-2026 (FOND OFF)
[ERRATUM du 19/11/2025 : Actualisation du classement des puériculteurs]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9325 du 22/07/2024]

25/03/2025 - Circulaire 9474 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs ACS/APE/PTP/PART-APE dans l’enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9199 du 18/03/2024]

09/10/2024 - Circulaire 9366 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement officiel subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT OFFICIEL) [2 ERRATA]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9039 du 19/09/2023, 9040 du 19/09/2023, 9054 du 28/09/2023 et 9060 du 28/09/2023]

15/06/2023 - Circulaire 8949 - Examens du Jury délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP) - Session 2023-2024

30/09/2022 - Circulaire 8747 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements officiels subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit (PROMSOC SUP / ESAHR - OFFICIEL: OS [ERRATUM du 04/10/2022 - Remplacement annexe 4]) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8264 du 20/09/2021]

29/08/2022 - Circulaire 8697 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8234 du 25/08/2021]

11/03/2022 - Circulaire 8509 - Appel à participer à la Centrale d'achat pour la fourniture de gaz et d'électricité verte

18/05/2021 - Circulaire 8104 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés au 1er septembre 2021 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux [RES : OS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7580 du 14/05/2020]

07/05/2021 - Circulaire 8091 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS DANS L'ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL OFFICIEL SUBVENTIONNE AU 1er SEPTEMBRE 2021 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental officiel subventionné [FOND OFF]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7575 du 14/05/2020]

07/05/2021 - Circulaire 8092 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS DANS LES ENSEIGNEMENTS SECONDAIRE, ESAHR ET DE PROMOTION SOCIALE OFFICIELS SUBVENTIONNES AU 1er SEPTEMBRE 2021 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés [SEC-ESAHR-PROM SOC OFF - RES : OS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7578 du 14/05/2020]

07/05/2021 - Circulaire 8089 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET DES RAPPELS PROVISOIRES A L'ACTIVITE POUR LES MAITRES ET PROFESSEURS DE RELIGION AU 1er SEPTEMBRE 2021 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation, rappel provisoire à l'activité et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les maîtres et professeurs de religion
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7574 du 14/05/2020]

02/03/2021 - Circulaire 7996 - Inscription des membres du personnel en disponibilité d'emploi ou en perte partielle de charge dans l'application PRIMOWEB (PWEB-REAF)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7729 du 07/09/2020]

18/12/2020 - Circulaire 7884 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement officiel subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7414 du 06/01/2020]

27/06/2019 - Circulaire 7199 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2019-2020 (FOND OFF) - Annexe 1 actualisée le 09/07/2019 et le 18/07/2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6719 du 28/06/2018]

20/06/2018 - Circulaire 6706 - Examens du jury central pour la délivrance du certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP) - Session 2018-2019

14/11/2017 - Circulaire 6438 - Appel à candidature pour intégrer le jury central chargé de la délivrance du certificat d'aptitudes pédagogiques en qualité de membre du jury

20/06/2017 - Circulaire 6237 - Examens du jury central pour la délivrance du certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP) - Session 2017-2018

18/04/2017 - Circulaire 6143 - Examens du jury central pour la délivrance du certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP) - Session 2016-2017 - Epreuve orale : Présentation des leçons

21/09/2016 - Circulaire 5883 - Examens du jury central pour la délivrance du certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP) - Session 2016-2017