- Circulaire 5883 - Examens du jury central pour la délivrance du certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP) - Session 2016-2017

Document n°
42383
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Date d'édition
N° imprimerie
5883
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2016 [Session 2016-2017]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DG des Personnels de l’Enseignement organisé par la FWB - SG des Statuts et de la Carrière des Personnels de l’Enseignement organisé par la FWB (AGE – DGPEOFWB)
Nom du gestionnaire
AGE – DGPEOFWB)
Personne(s) de contact
S. HOGGE (02/413 28 09 - 20 09) - jurycentralcap@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Jacques LEFEBVRE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC ART PROMSOC CEFA CDPA HOMES INT
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
30966 [20/07/2006]
Décret portant diverses mesures en matière d'enseignement obligatoire, d'enseignement supérieur, de culture et d'éducation permanente
39681 [07/11/2013]
Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
40701 [11/04/2014]
Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
42327 [20/07/2016]
Circulaire 5827 - Circulaire relative à la Chambre de l'expérience utile - version 2 - juillet 2016 (réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Remplace la circulaire 5728 du 19/05/2016]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Jurys de la Communauté française
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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