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CIRCULAIRE | N°50921 |

- Circulaire 9141 - Comptage des élèves du 15 janvier 2024 - Ramassage concurrentiel [Réf. : FAB/NR/AH/MM/RC-2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50901 |

- Circulaire 9121 - Comptage des élèves du 15 janvier 2024 dans le cadre du financement des Communautés et des Régions

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50607 |

- Circulaire 8827 - Ramassage concurrentiel - Comptage du 16 janvier 2023 [REF. : FAB/NR/AH/MM/2023-01]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49644 |

- Circulaire 8474 - Comptage du 17 janvier 2022 : Ramassage concurrentiel [REF. : FAB/NR/AH/MM/2022-01]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°33759 |

- Circulaire 2561 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°16298 |

- Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1991 - Année scolaire 1991-1992

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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