Circulaires

31/03/2025 - Circulaire 9477 - Le Conseil de participation en pratique
[ERRATUM du 31/03/2025]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9264 du 24/05/2024]

28/06/2024 - Circulaire 9303 - Programmation FSE + 2021-2027 : Financement des unités d'enseignement organisées dans le cadre des projets « Qualification et alternance » et « Prêt.e à se former »
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5615 du 18/02/2016]

08/08/2022 - Circulaire 8681 - Conditions d'accès à l'Enseignement de promotion sociale aux étudiants ressortissants d'un pays hors de l'Union européenne et précisions relatives au paiement ou à l'exemption du paiement du droit d'inscription spécifique (DIS)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7114 du 13/05/2019, 7751 du 23/09/2020 et 7846 du 23/11/2020]

04/07/2022 - Circulaire 8662 - Facilité pour la Reprise et la Résilience de l'Union européenne - Dispositions permettant d'apporter un soutien pédagogique, éducatif et psycho-social renforcé et ciblé aux élèves des écoles de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Prolongement des moyens mis à dispositions des CPMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8379 du 06/12/2021]

23/01/2020 - Circulaire 7440 - Nouveau prix Jan Amos Comenius

19/04/2007 - Circulaire - Union européenne - ARION 2007-2008

27/03/2007 - Circulaire - Union européenne: 50ème anniversaire du Traité de Rome. Opération "Printemps de l'Europe 2007". Organisation de débats dans les établissements d'enseignement secondaire ordinaire

09/05/2006 - Circulaire - Périodes co-financées par l'Union européenne : règles et procédures à respecter

06/03/2006 - Circulaire - Union européenne - ARION 2006-2007

15/01/2003 - Circulaire - Union européenne - Printemps de l'Europe - Organisation d'un débat concernant le futur de l'Europe dans les établissements d'enseignement secondaire

25/09/2002 - Circulaire - Participation d'élèves étrangers à des activités scolaires organisées en dehors du territoire belge et à l'intérieur de l'Union européenne

14/05/2002 - Circulaire - Union européenne - Modèle commun de curriculum vitae