Circulaires

15/04/2024 - Circulaire 9231 - Enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Modalités d'envoi des documents de synthèses relatifs aux candidatures en qualité de temporaire prioritaire dans les établissements d'enseignement fondamental et secondaire, dans les internats autonomes et les homes d'accueil de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement pour l'année scolaire 2024-2025

15/03/2024 - Circulaire 9196 - Enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Modalités d'envoi des documents de synthèses relatifs aux candidatures en qualité de temporaire dans les établissements d'enseignement fondamental et secondaire, dans les internats autonomes et les homes d'accueil de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement pour l'année scolaire 2024-2025

15/02/2024 - Circulaire 9159 - DAccE : Communication générale [Eléments de rappel en
prévision du 2ème bilan de synthèse]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]

11/01/2024 - Circulaire 9124 - Dossier d'accompagnement de l'élève (DAccE) - Procédure de conciliation
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]

08/05/2018 - Circulaire 6640 - Synthèse d'un certain nombre de modalités antérieures relative à l'organisation des cours de philosophie et de citoyenneté, des cours de religion et de morale à l'attention des établissements organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles en vue de la rentrée 2018-2019

12/03/2004 - Circulaire 766 - Synthèse de transmission électronique des documents administratifs entre le Ministère de la Communauté française, les établissements d'enseignement et assimilés et les Pouvoirs organisateurs

14/10/1985 - Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Réf. : H.S.

14/10/1985 - Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel directeur et enseignant - Réf. : H.S. (1)

14/10/1985 - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel administratif et ouvrier - Agents du Ministère - Réf. : H.S. (2)

13/09/1985 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Synthèse juridique [REF. : Acc.-1 - Qual.-1 - Qual.-2 - Qual.-3 - Qual.-4 - Qual.-5 - Qual.-6 - Qual.-7 - Qual.-8 - Indemn.-1 - Form.-1 - Form.-2]