203 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
08/03/2007 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en novembre et décembre 2006
21/12/2006 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en septembre et octobre 2006
13/10/2006 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en juillet et août 2006
08/09/2006 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires et circulaires reçues en mai et juin 2006
06/09/2006 - Circulaire - Formation en cours de carrière Niveaux meso et micro - Règles comptables - Enseignement fondamental ordinaire
06/09/2006 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux réseau et établissement/pouvoir organisateur - Règles comptables - Enseignement spécialisé
02/06/2006 - Circulaire 1481 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service. Congés annuels de vacances : rappel des dispositions réglementaires applicables aux membres du personnel administratif et ouvrier
31/05/2006 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en mars et avril 2006
09/05/2006 - Circulaire - Périodes co-financées par l'Union européenne : règles et procédures à respecter
16/02/2006 - Circulaire 1367 - Décret du 27 janvier 2006 portant modification de diverses dispositions relatives aux règles de cumul applicables aux membres du personnel de l'enseignement
13/02/2006 - Circulaire - Textes légaux et réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en novembre et décembre 2005
07/11/2005 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en juillet et août 2005
22/09/2005 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux reséau et établissement/pouvoir organisateur - Règles comptables - Enseignement spécialisé - Année scolaire 2005-2006
22/09/2005 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux meso et micro - Règles comptables - Enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2005-2006
25/07/2005 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en mai et juin 2005
18/05/2005 - Circulaire - Rappel des dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations
23/03/2005 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en janvier et février 2005
09/02/2005 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux meso et micro - Règles comptables - Enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2004-2005
03/02/2005 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en juillet, août, septembre, octobre, novembre et décembre 2004
25/10/2004 - Circulaire 987 - Organismes chargés d'assurer la tutelle sanitaire des membres des personnels de l'enseignement organisé par la Communauté française - Rappel des règles essentielles
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice