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23/11/2004 - Circulaire - Mesures complémentaires d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire 2004-2005
07/04/2004 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire 2004-2005
15/09/2003 - Circulaire 607 - Mesures de protection de la maternité
08/08/2003 - Circulaire 583 - Congé de maternité - Congé parental - Pauses d'allaitement - Congé d'accueil en vue de l'adoption ou de la tutelle officieuse - Mesures de protection de la maternité
27/03/2003 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire 2003/2004
29/03/2002 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire 2002/2003 (à partir du 1er septembre 2002)
25/10/2001 - Circulaire - Ascenseurs non munis de portes intérieures. Mesures à prendre dans les bâtiments du Ministère relevant du Comité de Secteur IX (Etablissements scolaires et assimilés)
09/11/1994 - Circulaire - Le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse (Txt 37)
10/07/1985 - Circulaire relative à la lutte contre la toxicomanie - Produits de substitution : Prévention et mesures de sécurité (Txt 81)
26/03/1984 - Circulaire - Sécurité incendie - Dispositifs automatiques de détection incendie
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice