554 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
08/09/2006 - Circulaire - Décret relatif aux missions, programmes et rapports des centres psycho-médico-sociaux. Envoi des rapports d'activités
22/08/2005 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française. Missions à l'étranger
01/12/2004 - Circulaire 1013 - Congés pour mission et Mises en disponibilité pour mission spéciale
07/09/2004 - Circulaire - Admission de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret "Missions") - Année scolaire 2004-2005 - Application de l'AR du 29 juin 1984
23/02/2004 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Missions à l'étranger
09/05/2003 - Circulaire - Les missions de la direction d'école
13/05/2002 - Circulaire - Missions de l'enseignement - Décret du 24 juillet 1997 - Année scolaire 2002-2003 - Volume 2 - Circulaire n° 106
13/05/2002 - Circulaire - Les missions de la direction d'école - Année scolaire 2002-2003 - Volume 2 - Circulaire n° 107
06/04/2001 - Circulaire - Missions de l'enseignement. Décret du 24 juillet 1997 (Année scolaire 2001-2002 Vol. 2 - Circ. N° 44)
06/04/2001 - Circulaire - Les missions de la direction d'école (Année scolaire 2001-2002 Vol. 2 - Circ. N° 45)
11/02/2001 - Circulaire - Accidents du travail - Couverture - Activités couvertes autres que les missions, voyages scolaires et formations
14/09/2000 - Circulaire - Centres de dépaysement et de plein air de la Communauté française - Congé pour y exercer une mission
27/08/1997 - Circulaire - Dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du Décret du 24 juillet 1997 qui définit les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organise les structures propres à les atteindre dans les domaines des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, des sanctions disciplinaires et de la gratuité de l'enseignement, et concernant l'enseignement subventionné par la Communauté française
27/08/1997 - Circulaire - Des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, de la gratuité - Actualisation des dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du décret du 24 juillet 1997 définissant "les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre [La présente circulaire abroge toutes les circulaires antérieures sur ces sujets (Communauté française)]
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice