Circulaires

14/07/2022 - Circulaire 8676 - Appels à projets 2022-2023 à destination des écoles : - Démocratie scolaire et activités citoyennes - Alimentation saine - Gestes qui sauvent - Prévention des assuétudes
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8211 du 16/08/2021, 8218 du 19/08/2021 et 8262 du 17/09/2021]

09/12/2021 - Circulaire 8386 - Lecture et analyse des listings de paiement mensuel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5776 du 23/06/2016]

30/08/2021 - Circulaire 8239 - Enseignement supérieur : Protocole : Rentrée académique 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8003 du 08/03/2021, 8030 du 25/03/2021, 8055 du 15/04/2021 et 8163 du 25/06/2021]

30/07/2021 - Circulaire 8204 - Procédure d'octroi d'avances de fonds en vue de remettre en état les infrastructures scolaires et les équipements suite aux intempéries et aux inondations survenues

04/06/2021 - Circulaire 8129 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) responsable de l'équipe de déploiement des applications informatiques spécifiques aux établissements scolaires à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 132)

16/03/2021 - Circulaire 8022 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) pour le service de l'enseignement spécialisé - Déploiement de l'application informatique spécifique aux établissements scolaires d'enseignement spécialisé à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 122)

27/01/2021 - Circulaire 7935 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) pour le service de l'enseignement spécialisé - Déploiement de l'application informatique spécifique aux établissements scolaires d'enseignement spécialisé à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 122)

07/12/2020 - Circulaire 7864 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7829 du 10/11/2020]

26/10/2020 - Circulaire 7805 - Enseignement supérieur : Protocole sanitaire d'application du 26 octobre 2020 jusqu'au 19 novembre 2020
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7702 du 24/08/2020 et 7730 du 07/09/2020]

22/09/2020 - Circulaire 7749 - Enseignement supérieur : Mesures et recommandations pour le tracing et le testing
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7702 du 24/08/2020]

07/03/2019 - Circulaire 7035 - Printemps des Sciences 2019 - Phase 2

04/02/2019 - Circulaire 6971 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6281 du 14/07/2017]

29/06/2018 - Circulaire 6722 - Application DDRS : Formations destinées aux
Établissements scolaires et Pouvoirs Organisateurs

23/05/2018 - Circulaire 6666 - Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions-décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur

25/01/2017 - Circulaire 6033 - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) - Régime des pensions du secteur public [Remplace les circulaires 4939 (23-07-14) - 5237 (23-04-15)- 4013 (31-05-12)]

20/08/1985 - Circulaire - Année scolaire 1985-1986 - Enseignement supérieur non universitaire de plein exercice organisé ou subventionné par l'Etat - Financement des établissements; droit d'inscription spécifique imposé aux étudiants de nationalité étrangère