Circulaires

15/03/2016 - Circulaire ARES n°2016-001 - Universités - Montants des droits d'inscription majorés des étudiants non finançables (2016-2017)

29/11/2013 - Circulaire 4641 - Circulaire relative à l'étalement des études [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3216 du 9 juillet 2010] (NIV : SUP ART - ESA)

07/03/2013 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Année 2012-2013 (NIVEAU : Hautes Ecoles)

01/02/2012 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2011-2012

08/06/2011 - Circulaire 3603 - Enseignement supérieur de promotion sociale - Crédits associés aux unités de formation constitutives de sections visées à l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 mai 2009 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 juillet 2004 relatif aux dossiers pédagogiques des sections et unités de formation de l'enseignement de promotion sociale de régime 1

29/06/2010 - Circulaire 3205 - Enseignement supérieur de promotion sociale - Crédits associés aux unités de formation constitutives de sections visées à l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 mai 2009 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 juillet 2004 relatif aux dossiers pédagogiques des sections et unités de formation de l'enseignement de promotion sociale de régime 1

27/04/2010 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2010-2011 - Ecoles supérieures des Arts

16/07/2009 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2009-2010 pour les écoles supérieures des arts

12/06/1986 - Circulaire - Autonomie de gestion - Transferts de crédits à l'intérieur des dotations - Article 2, alinéa 1 de l'A.R. du 29 décembre 1984