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08/02/2001 - Circulaire - Courrier électronique
12/05/1992 - Circulaire - Formes et mentions des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur paramédical de type court
10/07/1990 - Circulaire - Enseignement supérieur de type court et enseignement supérieur social du 3e degré - Minerval
06/08/1962 - Circulaire - Professeurs laîcs de religion dans l'enseignement officiel - Création de quatre instituts supérieurs de sciences religieuses
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