- Circulaire - Enseignement supérieur de type court et enseignement supérieur social du 3e degré - Minerval
Document n°
15614
Date de parution
N° imprimerie
-
Référence
VII/SUP/JS/RA/415
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre de l’Education et de la Recherche scientifique
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l’Education et de la Recherche scientifique
-
Yvan YLIEFF
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SUP NON UNIV
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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