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06/06/2011 - Circulaire 3596 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2011-2012 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé
06/12/2010 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Offre des principales formations en langues vivantes organisées dans l'Enseignement de promotion sociale - Grille de correspondance des unités de formation entre elles et avec le Cadre européen de référence pour les langues (CECRL)
22/10/2010 - Circulaire - Cadres de référence
30/06/2010 - Circulaire 3206 - Grilles-horaires de référence des options de base groupées - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2010-2011 - Enseignement technique de transition - Enseignement technique de qualification - Enseignement professionnel (Réseau : CF)
17/06/2010 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice (Réseaux : CF / LS / OS)
01/07/2009 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010 - Enseignement technique de transition - Enseignement technique de qualification - Enseignement professionnel
04/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
22/09/2008 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Errata à la circulaire 2218 du 5/03/2008 relative à l' offre des principales formations en langues vivantes organisées dans l'enseignement de promotion sociale - Grille de correspondance des unités de formation entre elles et avec le Cadre européen de référence (CECR)
24/06/2008 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées - Année scolaire 2008-2009 - Enseignement technique de transition - Enseignement technique de qualification - Enseignement professionnel - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française
05/03/2008 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Offre des principales formations en langues vivantes organisées dans l'enseignement de promotion sociale - Grille de correspondance des unités de formation entre elles et avec le cadre européen de référence (CECR)
09/07/2007 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2007/2008 dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice de la Communauté française
21/06/2006 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2006-2007 dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice de la Communauté française
24/05/2006 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé libre subventionné confessionnel. Grilles horaires hebdomadaires et grilles horaires de la formation professionnelle
02/06/2005 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2005-2006 dans l'enseignement secondaire ordinaire de la Communauté française
24/05/2004 - Circulaire 866 - Directives pour l'année scolaire 2004-2005 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
26/04/2004 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2004-2005 dans l'enseignement secondaire de la Communauté française
28/10/2003 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2003-2004 dans l'enseignement secondaire de la Communauté française - Modification de la circulaire n° 522 du 20 mai 2003
20/05/2003 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2003-2004 dans l'enseignement secondaire de la Communauté française
23/08/2002 - Circulaire - Modification de certaines grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2002-2003 dans l'enseignement secondaire de la Communauté française
07/05/1992 - Circulaire - Organisation pendant l'année scolaire 1992-1993 de l'enseignement secondaire de plein exercice subventionné par la Communauté française