Circulaires

30/03/2022 - Circulaire 8533 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8501 du 04/03/2022]

04/03/2022 - Circulaire 8502 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8472 du 14/02/2022]

03/02/2022 - Circulaire 8458 - COVID-19 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 dans les écoles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8425 du 13/01/2022]

29/11/2021 - Circulaire 8364 - Mise à disposition de détecteurs de CO2 dans l'enseignement supérieur de plein exercice et dans l'enseignement de promotion sociale

30/08/2021 - Circulaire 8238 - Enseignement de promotion sociale : Protocole : Rentrée académique 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8002 du 08/03/2021, 8031 du 25/03/2021, 8054 du 15/04/2021 et 8164 du 25/06/2021]

25/06/2021 - Circulaire 8164 - Enseignement de promotion sociale : Protocole : Rentrée académique 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8002 du 08/03/2021, 8031 du 25/03/2021 et 8054 du 15/04/2021]

16/06/2021 - Circulaire 8144 - Covid-19 - Conditions sanitaires de la rentrée scolaire 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8119 du 27/05/2021 et 8120 du 27/05/2021]

28/04/2021 - Circulaire 8071 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire à partir du 10 mai - Enseignement secondaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8053 du 14/04/2021]

16/04/2021 - Circulaire 8057 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19

17/03/2021 - Circulaire 8023 - Coronavirus Covid-19 : Continuité des opérations statutaires dans l'enseignement libre subventionné - Mesures d'assouplissement pour l'année scolaire 2020-2021 [RES : LS]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7678 du 24/07/2020]

17/03/2021 - Circulaire 8024 - Coronavirus Covid-19 : Continuité des opérations statutaires dans l'enseignement officiel subventionné - Mesures d'assouplissement pour l'année scolaire 2020-2021 [RES : OS]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7658 du 09/07/2020]

09/03/2021 - Circulaire 8006 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Perspectives à partir du 15 mars pour l'enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8000 du 06/03/2021]

08/03/2021 - Circulaire 8002 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (applicable à partir du 15/03/2021)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7832 du 16/11/2020, 7858 du 30/11/2020 et 7905 du 12/01/2021]

15/02/2021 - Circulaire 7970 - Coronavirus Covid-19 : Enseignement qualifiant - Dispositions 2020-2021 relatives aux stages et aux formations en alternance

15/02/2021 - Circulaire 7968 - Covid-19 : Extension du congé exceptionnel pour force majeure aux cas de fermeture du milieu d'accueil de l'enfance, de la classe ou de l'école, de l'accueil du temps libre ou du centre d'accueil pour personnes handicapées de l'enfant du membre du personnel

18/11/2020 - Circulaire 7839 - Enseignement de promotion sociale : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7748 du 22/09/2020 et 7832 du 16/11/2020]

04/11/2020 - Circulaire 7820 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - codes couleurs pour l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit - ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7808 du 27/10/2020]

23/09/2020 - Circulaire 7751 - Addendum à la circulaire n°7114 : Conditions d'accès à l'Enseignement de promotion sociale aux étudiants ressortissants d'un pays hors de l'Union européenne et précisions relatives au paiement ou à l'exemption de paiement du droit d'inscription spécifique (DIS)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7114 du 13/05/2019]

22/09/2020 - Circulaire 7748 - Enseignement de promotion sociale : Mesures et recommandations pour le tracing et le testing
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020, 7564 du 06/05/2020, 7568 du 07/05/2020, 7582 du 14/05/2020, 7649 du 03/07/2020, 7683 du 13/08/2020 et 7703 du 24/08/2020]

13/07/2020 - Circulaire 7663 - Coronavirus Covid-19 : Application du congé parental corona aux membres des personnels de l'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française (2ème édition)