Circulaires

07/12/2022 - Circulaire 8783 - Pôles territoriaux : Transmission des informations concernant des élèves en IPT au-delà du 30 septembre de l'année scolaire pour laquelle est prévue l'intégration
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8578 du 12/05/2022 et 8628 du 14/06/2022]

29/07/2022 - Circulaire 8680 - Applications métier DDRS et GESP - Mise à jour des formulaires de demande d'accès et de révocation
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7197 du 27/06/2019 et 8543 du 05/04/2022]

16/06/2022 - Circulaire 8636 - Examens de connaissance du français - Session 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8197 du 19/07/2021]

25/09/2020 - Circulaire 7755 - Encodage des résultats DASPA-FLA aux outils d'évaluation de la langue de l'enseignement - FONDAMENTAL- Formulaires électroniques
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7275 du 22/08/2019]

19/03/2018 - Circulaire 6581 - Envoi électronique des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l'enseignement [La présente circulaire annule et remplace la circulaire n°6109 du 13/03/2017]

08/04/2014 - Circulaire 4797 - Suppression de l'envoi papier des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale

10/01/2014 - Circulaire 4683 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction

09/01/2014 - Circulaire 4682 - Enquête de satisfaction sur les formulaires électroniques à l'usage des chefs d'établissement