Circulaires

11/03/2022 - Circulaire 8508 - Examens de connaissance approfondie de l'allemand, de l'anglais et du néerlandais pour enseigner ces langues comme secondes langues dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue - SESSION 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8070 du 28/04/2021]

16/12/2021 - Circulaire 8393 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19 du membre du personnel ou de son enfant - Congé exceptionnel pour force majeure durant la semaine du 20 décembre 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8385 du 08/12/2021 et abroge et remplace la circulaire 8057 du 16/04/2021]

10/06/2020 - Circulaire 7613 - Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7009 du 27/02/2019 et 7010 du 27/02/2019]

25/05/2018 - Circulaire 6667 - Information, publicité et moyen de pression à l'adresse des parents, des personnes investies de l'autorité parentale, des élèves majeurs ou non notamment au moment du choix des cours philosophiques ou de la dispense correspondant à une seconde période du cours de philosophie et de citoyenneté - Année scolaire 2017-2018 et suivantes

21/10/2016 - Circulaire 5927 - Déclinaison du référentiel des compétences socles en Éducation à la philosophie et à la citoyenneté dans l'enseignement libre confessionnel et dans l'enseignement libre non confessionnel où seul le cours de morale non confessionnelle est dispensé [RES : LS LC LNC - NIV : FOND SEC ORD SPEC]

27/08/2015 - Circulaire 5386 - Déclaration relative au choix du cours de religion, de morale non confessionnelle ou de la dispense - Réseau officiel subventionné

27/08/2015 - Circulaire 5387 - Déclaration relative au choix du cours de religion, de morale non confessionnelle ou de la dispense - Réseau Communauté française - Rentrée 2015-2016

15/04/2015 - Circulaire 5236 - Choix à effectuer entre les cours philosophiques et la dispense de suivre un de ces cours - Année scolaire 2015-2016

31/03/2015 - Circulaire 5224 - Arrêt de la Cour Constitutionnelle du 12 mars 2015 relatif aux choix des cours philosophiques

03/06/2002 - Circulaire - Dispenses des aspects pratiques du cours d'éducation physique