Circulaires

22/12/2023 - Circulaire 9120 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6798 du 31/08/2018]

22/06/2023 - Circulaire 8955 - Documents Medex transmis par l'eBox citoyen

25/05/2022 - Circulaire 8597 - WBE - INTERNATS ET HOMES D'ACCUEIL - Gestion des internats d'enseignement ordinaire et spécialisé, homes d'accueil et homes d'accueil permanent de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Modalités de paiement, de décompte et de remboursement des pensions
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6157 du 27/04/2017]

30/07/2021 - Circulaire 8204 - Procédure d'octroi d'avances de fonds en vue de remettre en état les infrastructures scolaires et les équipements suite aux intempéries et aux inondations survenues

17/12/2020 - Circulaire 7879 - Indemnité forfaitaire de 100 EUR pour l'utilisation d'outil informatique privé à des fins professionnelles
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7387 du 27/11/2019]

05/06/2020 - Circulaire 7606 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6797 du 31/08/2018, 6798 du 31/08/2018, 6820 du 13/09/2018 et 7234 du 11/07/2019]

27/04/2017 - Circulaire 6157 - Gestion des internats de la Communauté française relevant de l'Enseignement obligatoire ordinaire - Modalités de paiement et de remboursement des pensions (abroge et remplace la circulaire B/90/15 du 10/09/1990)

14/06/2012 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2012-2013 - Calendrier pour l'année académique 2012-2013 pour les Hautes Ecoles

28/04/2011 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2011-2012 - Calendrier pour l'année académique 2011-2012 pour les Hautes Ecoles

10/08/2010 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2010-2011 - Calendrier pour l'année académique 2010-2011 pour les Hautes Ecoles

27/05/2010 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2010-2011 - Calendrier pour l'année académique 2010-2011 pour les Hautes Ecoles

10/05/2010 - Circulaire - «Délivrance d'attestations par les Centres PMS dans le cadre du remboursement d'une rééducation logopédique»

30/06/2009 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2009-2010 ainsi que le calendrier pour l'année académique 2009-2010

03/04/2008 - Circulaire - Etudiants boursiers - Documents pour obtenir la réduction ou le remboursement partiel du minerval

04/07/1990 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1990 - Année scolaire 1990-1991