Circulaires

06/03/2021 - Circulaire 7999 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Perspectives à partir du 15 mars - Enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7955 du 09/02/2021]

26/02/2021 - Circulaire 7990 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Prolongation du code rouge jusqu'au 15 mars 2021
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7955 du 09/02/2021 et 7956 du 09/02/2021]

31/10/2020 - Circulaire 7817 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Suite du Comité de concertation du 30 octobre 2020
[Cette circulaire complète ou modifie 7797 du 21/10/2020]

16/06/2020 - Circulaire 7619 - Coronavirus Covid-19 : Distribution et monitoring du gel hydroaloolique
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7605 du 05/06/2020]

05/06/2020 - Circulaire 7605 - Coronavirus Covid-19 : Distribution et monitoring du gel hydro-alcoolique

27/05/2020 - Circulaire 7599 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Comité de concertation du 27 mai 2020

16/10/2019 - Circulaire 7343 - Circulaire thématique «30 fiches pour mieux se concerter au CoCoBa» contenant le référentiel des dispositions relatives à l'organisation et au fonctionnement des comités de concertation de base - institués au sein des établissements d'enseignement (et assimilés) relevant de l'enseignement obligatoire du réseau WBE - lorsqu'ils se réunissent pour traiter des matières qui concernent les membres des personnels « PAPO » de ces établissements
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 2558 du 16/12/2008 - 4958 du 25/08/2014 - 5013 du 30/09/2014 - 2674 du 09/04/2009]

09/10/2019 - Circulaire 7335 - Circulaire thématique « 30 fiches pour mieux se concerter au CoCoBa » contenant le référentiel des dispositions relatives à l'organisation et au fonctionnement des comités de concertation de base - institués au sein des établissements d'enseignement (et assimilés) relevant de l'enseignement obligatoire du réseau WBE - lorsqu'ils se réunissent pour traiter des matières qui concernent les membres des personnels « PEA » de ces établissements
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 2558 du 16/12/2008, 4958 du 25/08/2014, 5013 du 30/09/2014, 2674 du 09/04/2009]

26/03/2019 - Circulaire 7060 - «Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles» : « Capital-périodes complémentaires » octroyé aux écoles d'enseignement spécialisé pratiquant l'intégration (Article 148 alinéa 6 du Décret du 3/3/2004) - Périodes dérogatoires accordées dans le cadre « Grande distance » (article 133 § 3 et article 148 alinéa 8 du Décret du 3/3/2004) - Année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7056 du 21/03/2019]

21/03/2019 - Circulaire 7056 - « Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles » : « Capital-périodes complémentaires » octroyé aux écoles d'enseignement spécialisé pratiquant l'intégration (Article 148 alinéa 6 du Décret du 3/3/2004) - Périodes dérogatoires accordées dans le cadre « Grande distance » (article 133 § 3 et article 148 alinéa 8 du Décret du 3/3/2004) -
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6617 du 16/04/2018]

20/10/2016 - Circulaire 5920 - Instances de concertation locale dans la gestion du processus et l'accompagnement des enseignants dans la mise en application du décret du 13 juillet 2016 relatif à la mise en œuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement fondamental ainsi qu'au maintien de l'encadrement pédagogique alternatif dans l'enseignement secondaire (enseignement subventionné)

27/06/2011 - Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous)
[remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]

26/08/2010 - Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants
(Réseau : LS)

28/06/2010 - Circulaire 3200 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011 (RESEAUX : TOUS)

13/07/2009 - Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacant
(Réseau : LS)

13/07/2009 - Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants