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27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]
16/09/2014 - Circulaire 4991 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2014-2015 - Erratum à la circulaire 4918 du 27 juin 2014
29/11/2011 - Circulaire - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de la Vérification de la population scolaire - Année scolaire 2011-2012
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