Circulaires

17/10/2018 - Circulaire 6864 - Exposition l'égalité filles-garçons c'est bon pour les Droits de l'enfant. Et le respect aussi !

23/04/2015 - Circulaire 5237 - Réduction progressive de la valorisation des années de diplôme dans la durée de carrière ouvrant le droit à la pension anticipée [Cette circulaire complète la circulaire 4013 du 31/05/2012]

06/09/2012 - Circulaire 4126 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires : Adaptation du tarif 125 [Cette circulaire modifie la circulaire n°2449 du 16/09/2008]

31/05/2012 - Circulaire 4013 - Ouverture du droit à la pension ou à la pension anticipée pour les membres des personnels de l'enseignement
(Tous réseaux - tous niveaux)

19/04/2011 - Circulaire - SEMU, Société de gestion collective de droits d'auteur représentant les Editeurs de Musique
(Réseau : LS)

24/10/2002 - Circulaire - Journée Mondiale Poésie-Enfance "Les Tambours de la Paix" - Année scolaire 2002-2003

17/12/2001 - Circulaire - 21 mars 2002 - Journée Mondiale Poésie-Enfance sur le thème "Les Tambours de la Paix" - Année scolaire 2001-2002